1. Éditeur du site
• Nom de l’entreprise : RêvL’Toi – Sabine GUILLET LAMY
• Forme juridique : EI
• Siège social : 103 Clos des Grenatières 73290 LA MOTTE-SERVOLEX FRANCE
• Numéro SIRET : 90986835800013
• Directeur de la publication : Sabine GUILLET LAMY
2. Hébergeur du site
• Nom de l’hébergeur : O2switch
• Adresse de l’hébergeur : chemin des Pardiaux 63000 CLERMONT FERRAND
3. Propriété intellectuelle
Le site et tous ses éléments (textes, logos, images, graphismes, etc.) sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, des éléments du site, sans autorisation préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon.
Conception du site internet : Sabine GUILLET LAMY
4. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données personnelles. Ces demandes peuvent être adressées à : contact@revl-toi.fr
5. Litiges
En cas de litige lié à l’utilisation du site, le droit applicable sera celui du pays où se trouve le siège social de l’entreprise. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents de Chambéry.